Mentions légales
Droit de propriété intellectuelle
L'utilisateur du site reconnaît formellement
que la présentation, le contenu, et toutes les informations et
données contenues sur le site sont protégés par des droits de
propriété intellectuelle.
La présentation, la
reproduction, la diffusion, la vente, la publication, la
modification et toute utilisation à des fins commerciales de
l'ensemble ou d'une partie de ce site Web et de son contenu sont
interdites sans autorisation écrite préalable. Il est également
interdit de les utiliser à des fins illicites.
Général
En accédant et en utilisant ce site Web, vous
acceptez les termes des présentes conditions d'utilisation sans
restriction ou réserve.
Si une des dispositions de présentes conditions
se révèle inapplicable ou contraire à une disposition de droit
impératif, cette inapplicabilité ne pourra influencer la validité et
l'applicabilité des autres dispositions.
Responsabilité - exactitude des informations
Ni Anne De Gregorio ni le webmaster ne pourrt être tenus pour
responsables des dommages résultant de virus quelle qu'en soit la
forme, de bug(s), voire de tout programme ou d'application qui
serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par
l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait
d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état,
contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau
téléphonique ou des réseaux ou services liés, surcharge, négligence
ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'événements
indépendants de sa volonté.
L'utilisateur
n'utilisera pas ce site Web d'une manière qu'une telle utilisation
causerait des dommages à des tiers.
Hyperliens
Il est possible que ce site Web comprenne un
lien vers un autre site Web qui pourrait être intéressant pour
l'utilisateur. Toutefois, ce lien est donné à titre purement
indicatif et aucune garantie n'est émise, quelle qu'elle soit,
relativement à tout autre site Web auquel l'utilisateur pourrait
avoir accès via celui-ci.
Législation applicable et tribunaux compétents
La loi belge est d'application sur le présent
site Internet et pour les présentes Conditions Générales. En cas de
litige, seuls les tribunaux de Charleroi sont compétents.